Règles de la maison : Comment garder la cage d’escalier propre
Lorsque plusieurs personnes vivent sous le même toit, les conflits sont fréquents. Le règlement intérieur, ou plutôt son application, devient souvent source de litiges dans les immeubles d'appartements – que ce soit entre locataires parce que l'un ne nettoie pas suffisamment pour un autre, ou avec le propriétaire parce que personne ne se sent responsable.
Faire appel à une personne de ménage est certes la solution la plus propre, mais cela peut aussi être source de conflits, puisqu'il faut la rémunérer.
Si le contrat de location ou le règlement intérieur stipule que le locataire doit nettoyer régulièrement la cage d'escalier, il y est légalement tenu – généralement aux dates prévues, ni plus tôt ni plus tard.
Toutefois, en l'absence de règlement intérieur relatif au nettoyage des escaliers dans le contrat de location, le propriétaire ne peut exiger ce service du locataire. C'est pourquoi de nombreux propriétaires incluent ce règlement dans le contrat de location, soit sous forme de clause séparée, soit en le faisant signer au locataire.
En l'absence de règlement intérieur, la situation se complique. Les propriétaires peuvent l'établir unilatéralement et rétroactivement, mais uniquement pour les règles relatives à la bonne vie en colocation ou à l'usage du logement loué. Fermer la porte d'entrée à clé le soir, utiliser la buanderie, fermer les fenêtres de la cage d'escalier lorsqu'il fait froid : toutes ces règles peuvent être stipulées dans un règlement intérieur rétroactif.
En revanche, le nettoyage régulier de l'escalier n'en fait pas partie, car cela constitue une obligation supplémentaire et nécessite une modification du contrat avec l'accord du locataire.